Marque expirée - Marque en non vigueur

VERIPURE
ACORN (FRANCE) FRA S.A.S Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3391838
Date de dépôt :
16/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2015
VERIPURE de ACORN (FRANCE) FRA

Présentation de la marque VERIPURE

Déposée le 16 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACORN (FRANCE) FRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERIPURE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACORN (FRANCE) FRA domicilié(e) Parc Technologique, 4 Place Berthe Morisot,69792 SAINT-PRIEST CEDEX - 69792 - France et immatriculée sous le numéro RCS 454 000 308 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF – VIARD Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERIPURE est expirée depuis le 16 novembre 2015.

ACORN (FRANCE) FRA a également déposé les autres marques suivantes : SLIM , VeriEasy , EcoCell , VERIPLAST INTERNATIONAL INSPIRING PACKAGING


ACORN (FRANCE) FRA S.A.S Société par actions simplifiée - Parc Technologique, 4 Place Berthe Morisot,69792 SAINT-PRIEST CEDEX - 69792 - France - SIREN 454000308


CABINET MADEUF – VIARD Conseils en Propriété Industrielle - 56 A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 7 mars 2006 - retrait partiel n°429497 - Publication au BOPI 2006-03-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-16

Publication - Publication le 23 déc. 2005 au BOPI 2005-51

Outils et instruments à main ; coutellerie ; fourchettes et cuillers. Papier et articles en papier, carton et articles en carton, produits de l'imprimerie, journaux et périodiques, livres ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier d'emballage ; films d'emballage et d'empaquetage en matières plastiques ; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage et le conditionnement ; feuilles de viscose et sachets en matières plastiques pour l'emballage ; papier et sacs en papier ; boîtes en carton ou en papier ; sacs en plastique. Récipients d'emballage non métalliques ; caisses étuis et boîtes en bois et/ou plastique ; palettes non métalliques. Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; récipients à boire, tasses ; assiettes, gobelets, chopes, plats, petits récipients et plateaux domestiques, tous en matières plastiques, en aluminium, en carton ou en papier ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments et matériel pour le nettoyage de matériel ; paille de fer ; objets d'art en porcelaine, verre ou faïence ; boites en verre ; boule de verre ; bougeoirs non en métaux précieux ; brûle-parfums ; carafes, coupes à fruits ; flacons et gobelets non en métaux précieux ; opalines, porte savons, poteries, pots et poudriers non en métaux précieux ; pulvérisateurs de parfums ; vaisselle non en métaux précieux ; verres (récipients) porte serviettes non en métaux précieux, agitateurs ; piques cocktail ; dessous de carafe ; distributeurs de mouchoirs, lingettes.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.